GNB
Archives provinciales du Nouveau-Brunswick

Index des registre des nominations des Juges de Paix, 1863-1963 (SD581)

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DATES : 1863-1963

ÉTENDUE : 10 cm (sur un microfilm)

RESTRICTIONS : Consultation sur microfilm (voir F8504).

INDEX : Un index de toutes les nominations est disponible.

CONTEXTE HISTORIQUE :

Ce registre était tenu par le secrétaire provincial pour enregistrer la nomination des juges de paix au Nouveau Brunswick. Le registre est divisé selon l'ordre alphabétique et le comté de nomination. La plupart des entrées comportent le nom, la date de la nomination et à l'occasion, la date de décès ou de démission du juge ou une mention de son départ de la province.

PORTÉE ET CONTENU :

Il s'agit du seul registre des juges de paix connu jusqu'à maintenant. L'index alphabétique qui suit montre la date de nomination, le comté de nomination et la page du registre à laquelle la nomination est consignée. Le registre complet est disponible sur le microfilm F8504. On trouve d'autres enregistrements des nominations aux Archives provinciales, notamment dans la série RS538 (Mandats, nominations et commissions) et RS6 (Décrets en conseil), mais ils ne sont pas encore disponibles sur microfilm.


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